Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2007 / N°075·page 6·fr
    ...s périmètres publics irrigués, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2018 / N°098·page 53·fr
    ...- les services environnementaux (tels que les travaux de conservat...
  • Journal Officiel·2018 / N°025·page 32·fr
    ...A défaut de tels accords, l'exercice de l'activité de classificati...
  • Journal Officiel·2014 / N°092·page 6·fr
    ...ovisoire des pouvoirs publics, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 16·fr
    ...## CHAPITRE 3 ### TUTELLE DE L'ETAT Art. 13. - Sont soumises obli...
  • Journal Officiel·1989 / N°019·page 8·fr
    ...et à la recherche scientifique tel qu'elle a été modifiée par la l...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 158·fr
    ... sous sa tutelle et aux conditions de leur octroi. Tel que modifi...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 58·fr
    Convocation à l'assemblée générale ordinaire Société Zarzis Hôtel...
  • Journal Officiel·2007 / N°050·page 12·fr
    ...plants et obtentions végétales telle que modifiée par la loi n° 20...
  • Journal Officiel·2019 / N°011·page 30·fr
    ...a loi n° 88-61 du 2 juin 1988, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 12·fr
    ...Vu l'arrêté du 29 août 1974, réglementant la pêche au corail tel q...
  • Annonces Légales·2011 / N°082·page 14·fr
    ...2011T03890SANB2 ## TELNET HOLDING SA Société anonyme au capital ...
  • Journal Officiel·2014 / N°090·page 32·fr
    ...ovisoire des pouvoirs publics, telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 6·fr
    ...la banque centrale de Tunisie, telle que modifiée par les textes s...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 14·fr
    ...llectivités publiques locales, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 30·fr
    ...Arrêté du ministre du tourisme des loisirs et de l'artisanat Tel q...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 190·fr
    ...l employé d'une manière accidentelle TOTAL DU CHAPITRE VIII | 215 ...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 12·fr
    ...Il en résulte que le renvoi à un décret, tel que prévu par ledit a...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 3·fr
    ...des administrations centrales, tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 54·fr
    ...La totalité du fonds de commerce connu sous le nom «hôtel les prin...