Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 17·fr
    ...ational des Mines; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 15·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 30·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 2·fr
    ...-1091 du 17 mai 2010, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2015 / N°071·page 2·fr
    ...1188 du 28 août 2015, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1998 / N°008·page 7·fr
    ...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ét...
  • Journal Officiel·2003 / N°088·page 10·fr
    ...- L'expression "Le ministre de la jeunesse et des sports", prévue ...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 66·fr
    ... la Conférence des Parties et exprimant leur vote. 2. Les organis...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 5·fr
    ... Octobre 1970 1351 Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 5·fr
    ...mitive, si le contraire n'est exprimé. **Article 24** Le contrat...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 4·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1985 / N°009·page 16·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
  • Journal Officiel·1990 / N°064·page 8·fr
    Tableau parcellaire rectificatif de l'immeuble exproprié au profit...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 35·fr
    ...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 61·fr
    BILANS ET COMPTES FINANCIERS ANCSEP # BILAN (Exprimé en dinars) ...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 2·fr
    ...1761 Décret n° 2006-1822 du 26 juin 2006, portant expropriation po...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 42·fr
    ...## ARTICLE 6 En dehors des accords expressément prévus par les ar...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 61·fr
    | ETAT DE RESULTAT (Montants exprimés en dinars) | Exercice clos ...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 2·fr
    ...910 du 5 octobre 1983 portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 55·fr
    ODCO # BILAN Au 31 Décembre 2011 Exprimé en dinars Tunisien | ...