Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 15·fr
    ...4°) la description détaillée de l'immeuble, l'année de la construc...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 16·fr
    ...La demande d'inscription doit être accompagnée des pièces suivante...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 42·fr
    ...Description de l'immeuble saisi et mis en vente : Il s'agit de la...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 43·fr
    ...Les Offres non conformes aux prescriptions du présent document ne ...
  • Journal Officiel·1998 / N°088·page 4·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 10·fr
    ...re 2012 selon la demande d'inscription obligatoire n°10560 déposée...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 68·fr
    ...# Description du bien Immobilier : 1- L'immeuble saisi objet du t...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 47·fr
    ...Description de l'immeuble : l'immeuble consiste en une parcelle d...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 56·fr
    ...- Rateb enzel d'un montant de 375 francs inscrit par transcription...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 46·fr
    ... décision et d'autoriser l'inscription d'un extrait de ce jugement...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 17·fr
    ...Description de l'immeuble objet de la poursuite : L'immeuble est s...
  • Annonces Légales·2026 / N°071·page 13·fr
    ...rativement reproduire les prescriptions du présent article, sous p...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 7·fr
    ...Le présent avis est publié en exécution des prescriptions de l'art...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 12·fr
    ...Description des immeubles à vendre : Immeuble objet du T.F 80912 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 13·fr
    ...Description du bien à vendre : Immeuble objet du T.F. 542392 Nabeu...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 6·fr
    ...3/ L'inscription du présent dispositif au registre de commerce, la...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 53·fr
    ...Description de l'immeuble : Il s'agit d'un appartement à usage d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°152·page 28·fr
    ...° 7582 Sfax situé à la circonscription Anathour, délégation Bir Al...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 43·fr
    ...Description du bien immobilier : La totalité des parts indivises r...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 9·fr
    ...Description de l'immeuble : Le rez-de-chaussée comporte l'entrée ...