Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 9·fr
    ...— Les parcelles expropriées seront inscrites au sommier du Domaine...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 14·fr
    ...ntant des pertes cumulées inscrites au bilan de la société. 2- Su...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 14·fr
    ... besoins les plus stricts des dites Entreprises dans la mesure où ...
  • Journal Officiel·1966 / N°054·page 6·fr
    ...Toute infraction à cette disposition entraînera des poursuites. *...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 28·fr
    ...s le N° 616 sise au milieu desdites parcelles et appartenant à la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 23·fr
    ... et l'intersection des deux limites d'autre part, à l'Est Abdelkar...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 38·fr
    ...ars), outre les frais de poursuites et les droits de mutation. Po...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 36·fr
    ...Les dites parcelles sont limitées aussi par une route Gouderonée e...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 32·fr
    ...Les dites parts correspondent à un logement récemment construit su...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 48·fr
    ...Les oppositions devront être faites entre les mains de la dite Soc...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 14·fr
    ...ission de 160 000 actions gratuites faisant passer ainsi le capita...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 22·fr
    ...000) Dinars, et l'échange des dites 32.000 parts sociales ancienne...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 10·fr
    Les oppositions doivent être faites au cabinet de Maître Ahmed Enn...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 31·fr
    ...Les investigations prévues au présent article peuvent être faites ...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 11·fr
    ...- Les enchères seront faites par un avocat et ne peuvent prendre p...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 21·fr
    ...En cas de demandes multiples reproduites chez un même intermédiair...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 39·fr
    ...est par le carrefour des deux dites routes, d'une superficie bâtie...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 20·fr
    ...s chacune, intégralement souscrites et entièrement libérées lors d...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 10·fr
    ... ce jusqu'au remboursement desdites dépenses. e) L'entreprise tun...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 50·fr
    ...e 4997 m², ces parts sont inscrites à Nabeul le 3/5/1999 vol 173 n...