Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 37·fr
    ...3ème étage est réparti en deux appartements d'une superficie couve...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 61·fr
    ...ité par des locaux commerciaux appartenant aux tiers sur une longu...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 42·fr
    ...Vente, installation et réparations de tous matériels, appareils, m...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 28·fr
    ...Béchir, immeuble 17; 2è étage, appartement N° 3 a demandé l'immatr...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 14·fr
    ...chouk; les quote-parts saisies appartiennent aux parties saisies, ...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 37·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 44·fr
    ...es, un rez-de-chaussée et deux appartements d'un premier étage, so...
  • Journal Officiel·1997 / N°044·page 10·fr
    ...xant les catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 6·fr
    ...ieurs clichés, ceux-ci doivent appartenir au même malade et consti...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 17·fr
    ...1) Vente de l'hôtel « Dougga » appartenant à la Société au profit ...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 20·fr
    ...Il appartient aux intéressés d'en prendre connaissance et de formu...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 25·fr
    ...s matériels et moraux, sis à l'appartement Tannou rue Farhat Hacha...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 41·fr
    ...Fayçal Ben Ali Megdich, demeurant à l'immeuble «Folla», Appart. 12...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 10·fr
    ...ditions, ou également quand il apparaîtra que l'inexécution de son...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 9·fr
    ...didat; — n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est ...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 4·fr
    ...Un magasin surélevé d'un alou appartenant actuellement aux héritie...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 27·fr
    ... cédé les 20 Pars sociales lui appartenant dans la Société « GRAND...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 31·fr
    ...échanger des biens immobiliers appartenant à la Société ou en fair...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 5·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 8·fr
    ... les outillages portuaires lui appartenant. L'utilisation de ces ...