Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 40·fr
    ...(après décision assemblée générale constitutive du 3 février 1977)...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 21·fr
    ...3 - Prendre les décisions convenables en temps opportun pour réaju...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 30·fr
    ...1° Approbation du bilan au 31 décembre 1961, décision à prendre po...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 27·fr
    ...est confirmé par une lettre précisant les fonctions du travailleur...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 6·fr
    ...xportateur dans laquelle il précise le lieu où s'effectue le contr...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 38·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de la suscite décision collectiv...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 6·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 36·fr
    ...es notamment de faciliter l'abscission des fruits et des feuilles,...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 39·fr
    ...Hammamet Avis aux Actionnaires Conformément aux décisions de l'a...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 4·fr
    ...féré en toute autre lieu par décision du conseil d'administration....
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 8·fr
    ...ns seront délivrées, seront précisées par arrêté du Secrétaire d'É...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 21·fr
    ...38, Rue Larbi Zarouk - TUNIS Suivant décision Collective du 9 Jui...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 17·fr
    ...ntes épreuves sont fixés par décision du Ministre du Transport su...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 17·fr
    ... fondé sur une connaissance précise des problèmes auxquels s'affro...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 28·fr
    ...En conséquence de cette décision, ledit capital se trouve réduit d...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 15·fr
    ... créancier ou en vertu d'une décision de justice ayant acquis forc...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 15·fr
    ...pour objet de définir et de préciser les droits et obligations des...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 24·fr
    ...# SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUITS COLORANTS Par décision enregis...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 28·fr
    ...e Bône, Tunis en suite de la décision du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 51·fr
    ...eur Général Adjoint Suivant décision du Conseil d'Administration ...