Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 43·fr
    ... à l'ouest sur une largeur de 15 mètres, contenant une maison au c...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 22·fr
    ...ration responsable, composé de 5 membres élus pour trois ans par l...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 24·fr
    ...quisition N° 59338 déposée le 15 mars 1971 et dont un extrait a ét...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 4·fr
    ... pour une durée n'excédant pas 5 minutes. ART. 36. — Le Président...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 10·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 5 mai 1998 N° 36
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 8·fr
    ...néfice de campagnes et 34 ans, 5 mois, 24 jours de services civils...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 24·fr
    ...énoncée de 240 m2 celle résultant du présent bornage et de 285 m2.
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 16·fr
    ...et qui est d'après le plan 3.005 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 46·fr
    ...du contrat de location daté du 5 mai 1972 et enregistré à Sidi Amo...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 7·fr
    ...A compter du 15 mars 1989 : Kamel Ben Jaâfar, juge d'instruction ...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 18·fr
    ...m² mais qui est en réalité de 25 m². L'immeuble se trouve situé r...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 2·fr
    ...odifié par la loi N° 58-36 du 15 mars 1958 (23 chaubane 1377) ; V...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 39·fr
    ...Tataouine, la matinée du lundi 5 mars 2007 (5.03.2007), à 09h00 et...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 8·fr
    ... notamment la loi n° 58-36 du 15 mars 1958, portant modification d...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 6·fr
    ...du 1er février au 15 mars 1975 Bizerte : du 1er au 28 février 197...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 5·fr
    ...ent le décret n° 2006-1342 du 15 mai 2006, Vu le décret n° 97-940...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 14·fr
    ...l de 1ère Instance de Sfax le 15 mai 1974 n° 2841 a approuvé défin...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 18·fr
    ...— Epreuve orale | | (2) | | — préparation | 15 minutes | | | ...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 39·fr
    ...1695 m², environ, celle résultant du présent bornage est de : 16a....
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 16·fr
    728 Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 mai 1993 N° ...