Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 28·fr
    ...a du 7-1-2009, sous le n° D1596196, il a été décidé le transfert d...
  • Journal Officiel·1989 / N°014·page 6·fr
    ...Vu la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du bu...
  • Annonces Légales·2015 / N°053·page 10·fr
    ...x le 21/4/2015, sous le n° 201519677, il a été décidé ce qui suit ...
  • Journal Officiel·1990 / N°068·page 17·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966 et notamment ses articles 37 e...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 123·fr
    ... | | 628 | Collège 15 Octobre 1963 Sfax | 55 000 | 11 800 | 66 80...
  • Annonces Légales·2004 / N°143·page 9·fr
    ...ances d'Ezzahra, quittance n° 019610 sous le n° 03102018 le 16 sep...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 47·fr
    ... Judiciaires - 9 mai 2006 Page 1967 # Vente aux enchères publique...
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 17·fr
    ...2006G02196SANB2 Réalisation de l'augmentation du capital Société...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 42·fr
    ...B150401966 Matricule fiscal : 492704L/B/M000 En vertu de l'ordon...
  • Annonces Légales·2009 / N°043·page 19·fr
    ...n° 09801101, n° de quittance M019608, dont 2 copies ont été déposé...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 5·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966 et notamment dans son livre V,...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 44·fr
    ...onsignation selon recepissé n° 19675 le 12/10/2010. Tout créancie...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 16·fr
    ... le n° 11701444 Quittance n° M019649 et enregistré au tribunal de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 13·fr
    ...i sus-visée N° 68-12 du 3 juin 1968 procède à la correction des ép...
  • Annonces Légales·2014 / N°153·page 18·fr
    ...N°B81196771013 Suivant assemblée générale extraordinaire réunie l...
  • Journal Officiel·1991 / N°035·page 3·fr
    ...décret n° 69-400 du 7 novembre 1969 portant création du Premier mi...
  • Annonces Légales·2017 / N°066·page 45·fr
    ...e du 15/5/2017, sous le n° 17201960, quitt n° M038094, la Sté Pièc...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 41·fr
    ...riculé par le décret du 20-02-1964 et par décision du président d...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 7·fr
    ...née 1998, Vu le décret n° 99-2196 du 4 octobre 1999, portant fixa...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 22·fr
    ...les immeubles qu'il contient : 1966 500 000 D. Concernant le titr...