Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 8·fr
    ...s, Vu le décret n° 78-285 du 15 mars 1978, instituant le grand pr...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 36·fr
    ...1965, enregistré à Bizerte le 25 Mai 1965, folio 89, Case 478 que ...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 18·fr
    ...ence de 54 m3 par jour pendant 5 mois de chaque année pour irrigue...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 24·fr
    ...155 m². L'immeuble se trouve situé à Nabeul, Rue du Cherak, confo...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 38·fr
    ... 1980, enregistré à Tunis, le 25 mars 1980, vol. 843, série ter, c...
  • Journal Officiel·2002 / N°016·page 10·fr
    ... Vu le décret n° 2000-1063 du 15 mai 2000, portant majoration des ...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 6·fr
    ...A la date du 5 mars 1960, la dame Khedija bent Brahim ben Mohamed ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 48·fr
    ...sont convoqués pour le dimanche 25 mai 1969 à 10 H à la salle des ...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 17·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mai 1975 la pro...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 18·fr
    ...t, Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989 relatif à la représenta...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 16·fr
    ...e résultant du bornage est de 85 mètres carrés. L'immeuble se tro...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 30·fr
    ...ans consécutive, à compter du 15 mai 1975 et jusqu’à la fin 14 mai...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 18·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er-5 Mai 1959 Les...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 24·fr
    ...du Mardi 15 Mai 1962 **Etude de Maître Ahmed Fradi, Avocat à la C...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 23·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mai 1962. La pro...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 28·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 625 m², celle résultant du présent bo...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 28·fr
    ...llement, d'une superficie de 615 m². Son toit est bombé (genre Dem...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 29·fr
    ... édifiée sur un terrain de 183,5 m², représentant 183,5 parts indi...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 37·fr
    ...nt du présent bornage est de 645 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 21·fr
    ...isition N° 27.422, déposée le 15 mai 1963 et dont un extrait a été...