Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 25·fr
    ...sance des tiers, que suivant décision rendue le 7 octobre 1952, su...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 13·fr
    ...Les décisions du jury sont prises à la majorité des voix. En cas d...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 5·fr
    ... les universités requiert la décision du ministre de l'éducation, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 42·fr
    ...## DISSOLUTION DE SOCIÉTÉ En vertu d'une décision collective extr...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 13·fr
    ... la fin de l'année au cours précise le lieu des traitements. b) L...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 23·fr
    ...Suivant décision collective du 1er juin 1967, enregistrée à la Rec...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 26·fr
    ...— Les lots dont la répartition est précisée au tableau annexé au p...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 18·fr
    ...Tarcisio Pozzato, Mariano Pozzato et Alberto Pozzato, Via Grattaca...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr
    ...Le permis spécial précise notamment le nombre maximum de passagers...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 37·fr
    ...ENTE Assistance Judiciaire, Décision N° 841/6 Etude de Maître HA...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 14·fr
    ...u en espèces, en vertu d'une décision de l'Assemblée Générale Ordi...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 21·fr
    ...Il est précisé que MM. Rachid Kilani et Boubaker Kilani qui ont la...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 17·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 6·fr
    ...e à une date ultérieure, par décision du Secrétaire d'État à l'Agr...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 21·fr
    ...dont le rachat, approuvé par décision de l'Assemblée des dits prop...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 29·fr
    ...7°) Ratification de la décision du Conseil d'Administration concer...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 5·fr
    ... est fixé par un décret qui précise les domaines de son interventi...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 18·fr
    ...cun sur une partie ; Etant précisé que la maison dont il s'agit a...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 19·fr
    ...Salvator dit Francis Cannamela, en qualité de propriétaire, suivan...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 9·fr
    ...énérale est maintenu jusqu'à décision nouvelle et ont droit à la p...