Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 13·fr
    ...tifs au terrain objet de l'autorisation de construire. Art. 2. - ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 23·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 29·fr
    ...our son compte sollicite l'autorisation pour l'extension de son dé...
  • Journal Officiel·1995 / N°012·page 3·fr
    ...de la publicité et de la sponsorisation, ainsi que par les dons et...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 7·fr
    ..., - préparer les titres et autorisations d'importation, - assurer ...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 14·fr
    ... et n'a pas procédé à la régularisation de sa situation dans un dé...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 26·fr
    ...Autorisation N° 3.155 à Tunis, le 8 décembre 1960. Le Président :...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 24·fr
    ...ciété FACONOR, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, ...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 30·fr
    ... conforme de l'arrêté de titularisation dans la catégorie de l'int...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 10·fr
    ...période d'essai et de la titularisation aux dispositions légales o...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 17·fr
    ...rieure; Considérant que l'autorisation des visites de contrôle po...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 37·fr
    ...unir avant la vente, d'une autorisation délivrée par M. le Gouvern...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 50·fr
    ...trangers doivent obtenir l'autorisation préalable de Monsieur le g...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 9·fr
    ... d'investissements que sur autorisation préalable de la banque cen...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 7·fr
    ...'organisme accrédité d'une autorisation préalable du Conseil Natio...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 16·fr
    ...ndre des mesures nouvelles autorisant des augmentations de dépense...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 7·fr
    ...arer les décisions portant autorisations d'ouverture des entrepôts...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 5·fr
    ...r qu'après obtention d'une autorisation d'achat délivrée par Monsi...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 2·fr
    ...71-390 du 29 octobre 1971, autorisant la Commune de Zarzis à procé...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 9·fr
    ...Pour les étrangers ils doivent se munir de l'autorisation du gouve...