...58438 appartenant à Monsieur Mahmoud Ammar. N.B. : La requérant a...

...imètres loués par adjudication appartient aux organismes adjudicat...

...ce de bainmaure « Hammam » lui appartenant et sis au Bardo 4 bis A...

...ominale de 5 Dinars l'une, lui appartenant dans la S.A.R.L. « SPIN...

...Perfectionnements apportés aux appareils vibreurs utilisés pour la...

...Une terre appartenant au de cujus. A l'Est : Abdallah Ben Ouahchia...

...e composant ou y attachés, lui appartenant tant activement que pas...

...orable, les croûtes dures sont apparentes ou ils sont salés en sur...

...Le surplus appartiendra aux actionnaires sauf toutefois que l'asse...

...aie contenues dans le (ou les) appareil (s) téléphonique(s) à enca...

...mplants et stérilets et autres appareils contraceptifs | Art. 7....

...représenté la totalité des parts indivises appartenant au débiteur...

...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...

...imètres loués par adjudication appartient aux organismes adjudicat...

...es locaux à usage d'habitation appartenant à des étrangers. Parti...

...villa en cours de construction appartenant à Ridha Gritii, à l'Est...

...asins au rez-de-chaussée et un appartement au premier étage. MISE...

...minale de 10 Dinars l'une, lui appartenant dans la S.A.R.L. « Ets....

...sente 166.375 parts/242 parts* appartenant au débiteur saisi de la...

...de l'émetteur est la puissance apparente rayonnée (par), elle ne d...