Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1990 / N°008·page 9·fr
    ... commerciaux sont supportés à parts égales par les trois types de ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 163·fr
    ...00 | | 40 | Lycée Pilote des arts à El Omrane | 13 000 | 500 | 1...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 9·fr
    ...océdé à la cession des quotes-parts indivises appartenant à Madame...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 19·fr
    ...DT) par la création de (9800) parts sociales nouvelles de 10 dinar...
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 19·fr
    ...oit réels la totalité des 165 parts sociales qu'elle possède dans ...
  • Annonces Légales·2018 / N°127·page 35·fr
    ...2018N01569FCCC2 --- ## Cession des parts d'un fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 9·fr
    ...d Riahi ont cédé toutes leurs parts du fonds de commerce hérités d...
  • Annonces Légales·2022 / N°121·page 9·fr
    ...mé «El Hana» (composé de 1267 parts) d'une superficie de 1267 m² s...
  • Annonces Légales·2026 / N°113·page 5·fr
    ...nt vendu la totalité de leurs parts indivises du fonds de commerce...
  • Annonces Légales·2005 / N°117·page 14·fr
    ...200.000 dinars divisé en 20.000 parts sociales de 10 dinars chacun...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 4·fr
    ...10.000 Dinars divisé en 2000 parts de cinq dinars chacune. Objet ...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 25·fr
    ...dinars par la création de 300 parts sociales nouvelles souscrites ...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 8·fr
    ...19.000 dinars divisés en 1900 parts de 10D chacune. Objet : Desig...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 17·fr
    ...- Approbation de la cession des 1 900 parts sociales et acceptatio...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 8·fr
    ...200 000 Dinars divisé en 20 000 parts de 10 Dinars chacune. Siège...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises (460/10620) objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 9·fr
    ...Deux milles dinars (2000DT) divisé en deux cent parts nominatives ...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 28·fr
    ...- La cession de dix parts sociales à la propriété de monsieur Issa...
  • Annonces Légales·2024 / N°118·page 8·fr
    ...la totalité des parts indivises de 172 m² revenant au débiteur dan...
  • Annonces Légales·2026 / N°047·page 9·fr
    ...ce sont des parts immobilières de 135 m² de la totalité de 436 m² ...