Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 32·fr
    ... Journal Officiel Tunisien du 15 mai 1956. Les opérations ont été...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 22·fr
    ...sous seings privés en date du 15 mai 1968, enregistré à Tunis le 2...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 35·fr
    ...Vendredi 5 mars 1976 à 9 heures du matin par devant la chambre des...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 12·fr
    ...l de 1ère instance de Tunis le 5 mai 2004 et prononçant la faillit...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 24·fr
    ...ret n° 85-1273 du 5 octobre 1985 modifiant le décret n° 76-612 du ...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 23·fr
    ... maison, d'une superficie de 285 m², ayant le n°1 devant les autor...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 37·fr
    ...recouverte de tuiles mesurant 45 m² et constituant une écurie. Le ...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 12·fr
    ...A la date du 5 mars 1958, la dame Zina bent Ahmed Badda Chakh El B...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 5·fr
    ...le décret du 10 octobre 1939 (15 moharrem 1338), sur la répression...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 50·fr
    ...uisition N° 59.348 déposée le 15 mars 1972, et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 22·fr
    572 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mars 1975 #...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 14·fr
    ...estion et ce, au plus tard le 25 Mai 2016. ### 5.2 Engagements de...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 10·fr
    ...med Jallal Fodha, à compter du 5 mai 1967 M. Mabrouka bent Ali épo...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 21·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er-5 Mars 1968 235...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 60·fr
    ...quisition N° 58878 déposée le 25 mars 1971 et dont un extrait a ét...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 26·fr
    ...e sous seing privé en date du 25 mai 1966, à Enfida, enregistré à ...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 56·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 575 m² environ. L'immeuble se trouve...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 9·fr
    ...de dactylographe aura lieu le 25 mai 1992 et jour suivants. Art. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 23·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mai 1967. La pro...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 43·fr
    ... n° 13202505, quittance n° 41215 Monsieur Amen Allah Al Guizeni de...