Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 12·fr
    ...Passage privé, appartenant aux héritiers Ennabi et au-delà El Hadj...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 14·fr
    ...une saniet appartenant au Collège Sadiki; A l'Ouest : un chemin. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 29·fr
    ...e, dans les 20 jours suivant l'apparition du présent avis sous pei...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 14·fr
    ...tre moitié de la dite parcelle appartenant à Tabar Ben Belgacem qu...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 14·fr
    ...our l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 d...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 9·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 14·fr
    ...n nullité ou en rescission qui appartenaient au cédant. Elle est p...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 12·fr
    ...vée, à l'est par des immeubles appartenant à des tiers en partie e...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 9·fr
    ...En conséquence il appartient à quiconque aurait une prétention à é...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 36·fr
    ...Le 1er étage consiste en un appartement contenant un couloir, une ...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 17·fr
    ...our l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories VIII et ...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 14·fr
    ...Les 2840 parts indivises lui appartenant de l'ensemble des 16083 p...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 4·fr
    ...e candidat n'a pas d'infirmité apparente ou cachée, qu'il n'est at...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 37·fr
    ...et 500 du code de commerce, il appartient aux créanciers de présen...
  • Journal Officiel·2000 / N°102·page 7·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 20·fr
    ...La miskat des dits oliviers appartenant à la requérante. ## REQUI...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 30·fr
    ...s (le un/quart indivis restant appartient dans l'indivision à M. S...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 45·fr
    ...nini le fonds de commerce leur appartenant, ensemble des éléments ...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 30·fr
    ...une huilerie, 3 magasins et un appartement situé au premier étage ...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 53·fr
    ...e petite partie par un édifice appartenant au tiers. Il est limité...