Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 13·fr
    ...n Ali Najjar (nomination par décision collective des associés, du ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 21·fr
    ...la voie d'accès, rue Djamaa Ez-Zitouna susdite; Etant précisé que...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 3·fr
    ...plissant pas les conditions précisées par l'arrêté sus-visé du 9 j...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 21·fr
    ...t hospitalières qui doivent préciser la faculté ou l'hôpital dont ...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 21·fr
    ...s de parts de fondateurs des décisions de l'Assemblée Générale Ext...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 5·fr
    ...Il doit également y préciser : 1°) - ses nom, prénom, profession,...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 10·fr
    ...raction, compression, torsion, cisaillement, flambage), influence ...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 48·fr
    ...Sidi Bou Said, comme il est précisé à l'article 21 du cahier des c...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 36·fr
    ... et Mining Cie tenue à San Francisco (Californie U.S.A.) le 16 mar...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 7·fr
    ...a dame Najia avec le défunt précisé. A la date du 4 juin 1960, la...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 20·fr
    ...Rue de Kairouan — SFAX # AVIS DE DISSOLUTION Suivant décision co...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 40·fr
    ...ables en numéraires et, sauf décision contraire de l'assemblée gén...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 25·fr
    ...Mahmoud Bouslama N° 984 Par décision collective en date à Tunis d...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 27·fr
    ...de débit de boissons, étant précisé que la réalisation définitive ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 62·fr
    ...e Commerce qu'en vertu d'une décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr
    ...ées d'étudier des questions précises intéressant le secteur de l'a...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 6·fr
    ...a) soit que le motif de sa décision persiste, b) soit qu'il renon...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr
    ...## ORDRE DU JOUR Précision sur art. 2 des statuts. Texte définiti...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 19·fr
    ...ntements du gérant fixés par décision collective des associés. **...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 11·fr
    ...Les membres de la commission sont nommés par décision du ministre ...