Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 8·fr
    ...ués et chargée de l'examen des réclamations et observations soulev...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 51·fr
    ...e Constitutive un rapport d'appréciation et de vérification des ap...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 11·fr
    ...Les dossiers des candidatures sont soumis à l'appréciation d'une c...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 50·fr
    ...le toutes les composantes sont récentes. La villa exploitée par l...
  • Journal Officiel·1985 / N°016·page 5·fr
    ...- un rapport de l'Administration précisant notamment la situation ...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 8·fr
    ...'une copie du procès-verbal de récolement et du certificat de conf...
  • Journal Officiel·1996 / N°089·page 8·fr
    ...La radiation est précédée d'une mise en demeure, faite par lettre ...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 11·fr
    ...La mise à prix de chaque immeuble précité a été fixée par l'expert...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 20·fr
    ...u - Tunis, le 27 février 2006, récépissé n° 1794, enregistrement n...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 47·fr
    ...L'avis précité a été publié en arabe et en français aux quotidiens...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 48·fr
    ...ourada Tunis de l'autre (plus précisément à El Alouine délégation ...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 37·fr
    ... le 28/01/2010 (p 528) il est précisé que la vente a été consentie...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 42·fr
    ...udi 21 juin 1979, à 10 heures précises au bureau de monsieur l'Ins...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 39·fr
    ...1ère instance de Tunis suivant récépissé n° 427 - 33 du 12 avril 1...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 10·fr
    ...rés conformément aux articles précédents. ARTICLE 16 Chaque fois...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 23·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception, au plus tard 10 jours av...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 5·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception à l'acquéreur à son adres...
  • Annonces Légales·2025 / N°168·page 16·fr
    ...1- Equipements spéciaux de réception de l'acide et de son transfer...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 6·fr
    ...ellissements et de décorations récentes constituées par la constru...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 26·fr
    ...elée à mobiliser d'une manière récurrente les ressources nécessair...