Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 47·fr
    ...6- L'interdiction d'aliénation des parts sociales et les biens de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 30·fr
    ...'approbation de la cession de parts du 11/3/2013 l'agrément d'un n...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 32·fr
    ...L'approbation de deux contrats de vente de parts sociales de Mme B...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 21·fr
    ...Mohamed Boujeh, de prendre acte de la cession des parts sociales e...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 13·fr
    ... Pacha Montplaisir, Activité : Arts graphique, Gérance : Mr Mohame...
  • Annonces Légales·2022 / N°115·page 5·fr
    ...- Approuver le contrat de donation des parts sociales au profit de...
  • Annonces Légales·2023 / N°021·page 4·fr
    ...taouine ont cédé toutes leurs parts du fonds de commerce sis au 64...
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 15·fr
    ...s l'indivision entre eux et à parts égales, sise à la route de Gab...
  • Annonces Légales·2025 / N°174·page 7·fr
    ...t égale de la totalité de ses parts représentant la moitié du fond...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 29·fr
    ...100.000 DT divisé en 10.000 parts sociales de 10 DT chacune répart...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 33·fr
    ...Répartition des parts sociales. Mr Mourad Nabi 50% et Mme Souhir ...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 32·fr
    ...8.000 Dinars divisé en 800 parts de 10 dinars chacune réparties pa...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 50·fr
    ... chez Tissux, la totalité des parts sociales qu'ils détenaient dan...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 21·fr
    ...- l'approbation de la cession de 50 parts sociales de Monsieur Mus...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 43·fr
    ...kassem Eehebi n° 10 Bizerte à parts égale, la totalité du fonds de...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 18·fr
    ...800.000 Dinars divisé en 80.000 parts sociales de 10 Dinars. Appo...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 47·fr
    ...gible avec création de 30.000 parts sociales nouvelles de 10 dinar...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 36·fr
    ....000 D) divisé en quatre cent parts sociales (400 P) de cent dinar...
  • Annonces Légales·2011 / N°067·page 50·fr
    ...(02 Ares 64 CA) divisé en 264 parts, en considérant qu'une part re...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 5·fr
    ...40 000 DT divisé en 400 parts sociales de 100 DT chacune Objet soc...