Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 63·fr
    ...L'état de la construction est bon à l'exception de petites fissure...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 30·fr
    ...d'avocat et aux frais de poursuites judiciaires. - Le jugement le...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 9·fr
    ...latif à la modification des limites du périmètre de la commune de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 26·fr
    ...Les limites : Elle est limitée au Sud par la Rue Sango, à l'Est p...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 29·fr
    ...9) outre les dépenses de poursuites qui seront fixées le jour de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 41·fr
    ...ise judiciaire, frais de poursuites taxés par le tribunal en sus. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 63·fr
    ...ives de 10 dinars toutes souscrites et libérées de la moitié au mo...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 42·fr
    ...Les droits de propriété des débiteurs saisis sont inscrites sur le...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 34·fr
    ...Toutes les oppositions doivent être faites entre les mains du vend...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 12·fr
    ...onformer aux obligations prescrites par la réglementation en vigue...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 6·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans la vingtaine des jours qu...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 12·fr
    ...a valeur des impenses utiles faites sur le terrain par le précéden...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 4·fr
    ...## MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE ### INDEMNITES Décret n° 76...
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 7·fr
    ...— Les majorations par écarts de dimensions sont reproduites dans l...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 44·fr
    ...ie à 1048,45 m² et dont les limites sont : du côté Sud terrain app...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 8·fr
    ... monuments historiques et des sites voisins à l'institut national ...
  • Journal Officiel·1996 / N°011·page 6·fr
    ...icie est comprise entre les limites maximale et minimale fixées pa...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 15·fr
    ...de l'exécution des projets de sites-abris de pêche cotière aux gou...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 8·fr
    ...Les éventuelles oppositions devront être faites dans les vingt jou...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 20·fr
    ...Les investigations prévues au présent article peuvent être faites ...