Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 072 résultats pour ""1480""
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 33·fr
    ...du 23 novembre 1982 sous le N° 14804 par le même Huissier, et troi...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 34·fr
    ...titulaire du passeport n° 034601480, demeurant à immeuble au 09 ru...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 25·fr
    ... Monastir le 20/02/2014 sous n°14801019, dont deux exemplaires ont...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 16·fr
    ...1er bureau, à Tunis, sous le n°14806314, quittance 7904, dont deux...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 2·fr
    ... numéro 10812152, quittance n° 14809, il a été établi les statuts ...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 48·fr
    ...De 14805 m2 de la totalité de la Surface de l'immeuble qui est de...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 38·fr
    ...1 février 2014, sous le numéro 14801674, quittance numéro 2100 don...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 30·fr
    ...ous le n°12101215, Quittance n°1480, dont deux exemplaires ont été...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 4·fr
    ...ker Sfax Identifiant Unique : 1480558N Suivant procès-verbal de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 29·fr
    ...B 148051996 (Tunis) En vertu du Procès verbal de l'Assemblée Géné...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 59·fr
    ... et notamment le décret n°2004-1480 du 29 juin 2004, Vu le décret...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 21·fr
    ...- Tunis le 21/5/2014 sous le n°14805493 quittance n°6956, dont deu...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 15·fr
    Quittance n° 7678, N° d'enregistrement 14806116, dont deux copies ...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 16·fr
    ...le 22 Août 2014 sous le numéro 14803675, quittance n° M003975 et d...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 4·fr
    ...ker Sfax Identifiant Unique : 1480558N Suivant procès-verbal de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 34·fr
    ...2006X01480FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce R.C : A085501...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 18·fr
    ...SOR BEJA sous le numéro 03 018 1480321000013 15 conformément à l'a...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 70·fr
    ...Article 1480 Nul ne peut se porter caution s'il n'a la capacité d...
  • Annonces Légales·2022 / N°103·page 8·fr
    ...ene - Montplaisir Tunis, MF n°1148045K. Partie saisie : Sami Ben ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 36·fr
    ...24 Avril 2014 enregistrement n°14801380 quittance n°M024701 le syn...