...Sont abrogés l'article 24 et la section 3 du chapitre 2 du sous-ti...

...traires au présent arrêté sont abrogées, notamment celles de l'arr...

...Article premier - Sont abrogées, les dispositions du troisième tir...

...Mohamed ben Mohamed Chakai et son frère Mabrouk sur une partie, et...

... du 9 octobre 1965 Mohamed El Mabrouk ben Hamed, à compter du 9 oc...

...Mabrouka dont l'immatriculation a été demandée par Madame Mabrouka...

...Mohamed Ghodbane | | 769 | 207 | » | » | 2 35 | Mabrouk B. Benno...

...Article 6 – Sont abrogées les dispositions de l’article 4 ainsi qu...

...Khelifa Challekh ben Mabrouk Jlidi, 6ème échelon à compter du 1er ...

...Sont abrogées, dès l'entrée en vigueur du présent article, les dis...

...r du 1er janvier 1970 Somrani Mabrouk, à compter du 1er janvier 19...

...Mabrouk Ben Ayed Ben Hassine. Salah Ben Ayed Ben Hassine. | | |...

...3 - Sont abrogées les dispositions de l'article 5 du décret n° 95-...

...u 16 janvier 2014 susvisé sont abrogées et remplacées par les disp...

...essieurs Abdelhakim BOURAOUI, Mabrouk BEN MOUSSA, Mohamed ZINE, Mo...

...A la date du 18 février 1961, la dame Halima bent Mohamed ben Mabr...

...- Locataire Mr Haykel Mabrouk titulaire de carte d'identité nation...

...18 - Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires ...

...Article premier - Est remplacé Monsieur Mabrouk Sadawi, président ...

...remplacement de Monsieur Hédi Mabrouk et lui a confié à cet effet ...