...ge commercial et en location actuellement. Mise à prix : La valeu...

...Il existe actuellement 7 emprunts obligataires émis par l'ATL et c...

...La moitié indivise de tout l'immeuble actuellement loué par Mr Hab...

...dont la première est occupée actuellement par les parties saisies,...

...ie totale de 1053 m² destiné actuellement pour l'habitation. C'es...

..., Bizerte (place de l' U M A actuellement), qui était exploité dan...

...bès Est auparavant Gabès Sud actuellement objet de titre foncier n...

...stiné pour tout commerce, et actuellement à la vente des pièces de...

...urité sociale, par voie contractuelle, d'effectuer des tâches bien...

...r semnia 310 ch, se trouvant actuellement au port maritime de Kéli...

...suit, sauf dispositions contractuelles ou usages plus avantageux p...

...Droit commun La législation actuelle en Tunisie prévoit : - L'im...

...D et a évolué pour atteindre actuellement 500.000 D. 2) Éléments ...

...La totalité de l'immeuble est actuellement occupée par son proprié...

...623 demeurant à la rue 7151 (actuellement rue Habib Chatti) réside...

... connue comme route Attia et actuellement rue Elfardous, situé à l...

...e transférer le siège social actuellement fixé au 4 Bis rue de Bey...

...Est par Krichan autrefois et actuellement par Chaker. Il est limit...

café dénommé «Café El Hana» actuellement dénommé «Fidelo» situé à ...

... Ettoumi El Batan Manouba et actuellement demeurant à la Rue Farha...