Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 7·fr
    ...Les heures effectuées pendant les jours fériés légaux autres que c...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 178·fr
    ...C'est ainsi que son effectif s'est élevé à 2000 employés et son bu...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 32·fr
    ...En cas de défaillance et si ces travaux ne sont pas effectués au 1...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 17·fr
    ...oins cinq (5) ans de services effectifs dans le grade d'attaché d'...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 73·fr
    ...2- Un étiquetage doit, en outre, être effectué en tant que de beso...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 6·fr
    ...Les opérations de calibrage seront effectuées par l'Office des Cér...
  • Journal Officiel·1990 / N°051·page 9·fr
    ... | | Recettes effectives 1986 | Dépenses effectives 1986 | Excéd...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 7·fr
    ...— Les investissements effectués au titre d'une année doivent être ...
  • Journal Officiel·2010 / N°087·page 40·fr
    ... deux années de service civil effectif en qualité d'agent temporai...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 5·fr
    ...Toutefois, la cotisation effective de la Contribution Personnelle ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 27·fr
    ...Elle est proportionnelle au service effectif annuel. Le calcul de...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 12·fr
    ... 1957 au 30 juin 1958, seront effectuées conformément aux continge...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 17·fr
    ...tenu de la période du travail effectif à ladite structure, sans qu...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 25·fr
    ...Le chargement ne doit pas être effectué s'il s'avère, par un contr...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 15·fr
    ... MILITAIRES Les travailleurs effectuant leur service militaire se...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 19·fr
    ...3) « L'achat des devises peut s'effectuer : — dès la date de conc...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 16·fr
    ...Ce compte est crédité des paiements, repris ci-dessous, effectués ...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 34·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 24 juin 1975 par Monsieu...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 19·fr
    ...— Les propriétaires, qui n'auront pas effectué les travaux prescri...
  • Annonces Légales·2009 / N°097·page 23·fr
    ...Le dépôt prescrit par la loi est effectué au greffe du tribunal de...