Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 18·fr
    ...s individuels, examen et approbation des états financiers individu...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 22·fr
    ...anque et des états financiers individuels pour l'exercice clos le ...
  • Annonces Légales·2021 / N°007·page 9·fr
    ...Parts indivises objet T.F 626723 Nabeul situé à la route Sidi Bou ...
  • Annonces Légales·2026 / N°005·page 14·fr
    ...2026S00029VEPA2 ## Vente de 40000 parts indivises du Bien immobil...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 18·fr
    ...1) Le requérant, pour 1/2 dans l'indivision. 2) Béchir ben Brahim ...
  • Annonces Légales·2018 / N°119·page 37·fr
    ...14 parts indivises de la totalité de 64 parts (14/64) de l'immeubl...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 67·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers individuels au titre ...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 34·fr
    ...La mise à prix des parts indivises de l'immeuble, objet de la sais...
  • Annonces Légales·2024 / N°020·page 17·fr
    ...titre de propriété d'une part indivise du coté EST d'un borj situé...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 72·fr
    ...ulé | 01h 89a50ca | Les parts indivises de propriétaire mentionnée...
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 37·fr
    ...ir de signature d'une manière individuelle. 2012T05951SODB2 ## H...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 38·fr
    ...il s'agit des parts indivises de la propriété n°551676 Nabeul déno...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 13·fr
    ...nt un caractère exceptionnel, individuel et temporaire, ces déroga...
  • Annonces Légales·2024 / N°096·page 10·fr
    ...Parts indivises objet de la vente : Situation géographique : l'im...
  • Annonces Légales·2025 / N°167·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 400 parts revenants à titre d...
  • Annonces Légales·2004 / N°164·page 3·fr
    ...insi que les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 37·fr
    ...issolution d'un établissement individuel Suivant procès-verbal du...
  • Journal Officiel·1995 / N°066·page 9·fr
    ...a - la construction d'une habitation individuelle d'une surface to...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 23·fr
    ...Parts indivises objet de la vente: Les parties indivises objet de...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 10·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...