Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2013 / N°129·page 41·fr
    ...1) Approbation de la tenue de l'assemblée générale ordinaire après...
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 20·fr
    ...4- Approbation du rapport de gestion et des états financiers relat...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 29·fr
    ...- Ratification du mode et délai de tenue de l'assemblée; - Approba...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 27·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2017. 6. Approbatio...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 17·fr
    ...3/ Approbation s'il y a lieu du rapport du Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·2010 / N°013·page 13·fr
    ...23 - Les actes d'approbation par le ministère du transport sont ac...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 57·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration re...
  • Annonces Légales·2023 / N°036·page 18·fr
    ...Approbation des Conventions réglementées; 4. Affectation des résul...
  • Annonces Légales·2020 / N°087·page 28·fr
    ...Approbation du rapport du conseil d'administration et du rapport d...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 57·fr
    ...Approbation, s'il y a lieu, des états financiers arrêtés au 31 déc...
  • Annonces Légales·2018 / N°044·page 11·fr
    ...- L'Approbation des Rapports du conseil d'administration de l'exer...
  • Annonces Légales·2019 / N°044·page 17·fr
    ...Approbation du rapport d'activités de la banque et les états finan...
  • Annonces Légales·2018 / N°071·page 74·fr
    ...1- Lecture et approbation éventuelle du rapport d'activité du Cons...
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 15·fr
    ...4- Approbation du rapport de gestion et des états financiers relat...
  • Annonces Légales·2016 / N°072·page 51·fr
    ...- Lecture et approbation des états financiers afférents à l'exerci...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 36·fr
    ...e- Approbation des états financiers de l'exercice 2016. f- Approba...
  • Annonces Légales·2020 / N°054·page 26·fr
    ...Approbation du retard constaté dans la tenue de l'assemblée généra...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 4·fr
    ...- L'approbation du rapport de gestion et des états financiers de l...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 13·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice clos au 31 décemb...
  • Journal Officiel·2010 / N°001·page 2·fr
    Loi n° 2009-77 du 30 décembre 2009, portant approbation de l'avena...