Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2018 / N°077·page 15·fr
    ...ics à caractère administratif, tel qu'il a été modifié et complété...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 44·fr
    ...La Cour a alors conclu qu'un tel agissement du prévenu est suscept...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 28·fr
    ...| | - Piscine en plein air (hôtel urbain) | +2 | | - Piscine co...
  • Journal Officiel·2018 / N°047·page 11·fr
    ...73, et notamment l'article 86, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 25·fr
    ...- la cellule des systèmes de transport intelligent et de l'adminis...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 116·fr
    ...ment des établissements sous tutelle de l'Université de Zitouna | ...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 6·fr
    ...Hôtel El Mouradi, BP 48 El Kantaoui - 4089 Sousse RC : B 0957920...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 24·fr
    ... Marsa au gouvernorat de Tunis telle qu'elle est délimitée par un ...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 36·fr
    ...- Agence de voyage de catégorie "A" - Hôtel classé de tourisme aya...
  • Annonces Légales·2020 / N°062·page 17·fr
    ...hôtel "Sarail" unité hôtelière 4 étoiles dans la zone touristique ...
  • Journal Officiel·1985 / N°032·page 6·fr
    ... tel que délimité par l'arrêté susvisé du 27 juillet 1977 et tel q...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 26·fr
    ...1 mois II - Ateliers d'arts plastiques relatifs à - la fonderie d...
  • Journal Officiel·2011 / N°053·page 3·fr
    ...la banque centrale de Tunisie, telle que modifiée par les textes s...
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 56·fr
    ...otection des terres agricoles, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 17·fr
    ...la basse vallée de la Mejerda, telle que modifiée par la loi n° 60...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 5·fr
    ... régime des terres collectives telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Journal Officiel·2005 / N°035·page 7·fr
    ...n au gouvernorat de Kasserine, telle qu'elle est indiquée sur le p...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 8·fr
    ...— L'article 12 du décret susvisé N° 70-524 du 6 octobre 1970 tel q...
  • Journal Officiel·2015 / N°062·page 11·fr
    ...ses et établissements publics, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 77·fr
    ...« Unité de transport », un véhicule à moteur auquel n'est attelée ...