Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1997 / N°033·page 6·fr
    ... Vu le code de la taxe sur la valeur ajoutée, promulgué par la loi...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 40·fr
    ...- 144.000.000 valeur de terrain nu - 208.000.000 valeur de l'édifi...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 15·fr
    ...- 50% de la valeur nominale des actions à la souscription à l'occa...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 40·fr
    ...été présentée à la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. La Bour...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 5·fr
    ...ionnant la valeur comptable nette des actifs, la valeur de cession...
  • Journal Officiel·2000 / N°057·page 9·fr
    ...- Les propriétaires sont tenus de payer la différence de valeur en...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 18·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 18·fr
    ...isé en 1 861 680 d'actions de valeur nominale 5 dinars entièrement...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 11·fr
    ...7 % le taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux intran...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 7·fr
    ...e exerçant en Tunisie, ou des valeurs mobilières précédemment dépo...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 4·fr
    ...Taux annuel brut de 9,40% calculé sur la valeur nominale restant d...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 60·fr
    ...- Sont suspendus, les droits de douane et la taxe sur la valeur aj...
  • Journal Officiel·2020 / N°129·page 8·fr
    ...| Le périmètre public irrigué | La superficie | Valeur des contri...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 11·fr
    ...## Report de l'application du taux de 19% de la taxe sur la valeur...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 27·fr
    ...54 Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement PA5 ...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 11·fr
    ...La valeur de cette contribution est obligatoirement payée et en pr...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 24·fr
    ...75) relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Annonces Légales·2012 / N°017·page 65·fr
    ...0 | 93 894 505 | | Actions, valeurs assimilées et droits rattach...
  • Annonces Légales·2021 / N°032·page 6·fr
    ...,70% brut l'an calculé sur la valeur nominale restant due de chaqu...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 11·fr
    ... septembre 1902, relatif à la valeur locative des immeubles constr...