Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 13·fr
    ...Les fonctionnaires titulaires appartenant à un autre cadre d'ensei...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 2·fr
    ...sses réparations des bâtiments appartenant à l'Etat à l'exclusion ...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 18·fr
    ...s foncières, bâtiments et tous appareils de production corresponda...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 53·fr
    ...lai de 20 jours à compter de l'apparition de la présente avis au j...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 21·fr
    ...u au Nord-Ouest par un terrain appartenant à Saduk Bouhjiba et à l...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 36·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2014S00459FCCC...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 53·fr
    ...1777.7075 parts indivises qui lui appartiennent dans l'immeuble ob...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 9·fr
    ...s, soit licenciés lorsqu'ils n'appartiennent pas à l'administratio...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 48·fr
    ...Un appartement au premier étage construit par des briques un mélan...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 13·fr
    ...açant, aux deux endroits où il apparaît, le mot «neuf» par le mot ...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 13·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à une même propri...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 3·fr
    ...i qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des u...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 17·fr
    ... superficie de 4 ha environ et appartenant aux héritiers de Nouri ...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 7·fr
    ... laver électriques et 3 salles appartenant à l'économat, une salle...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 16·fr
    ...rts de dix Dinars chacune, lui appartenant dans le capital de la S...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 24·fr
    ...ominale de 5 dinars l'une, lui appartenant dans la sus-dite sociét...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 10·fr
    ... «BESMA (B2)» consistant en un appartement sis au rez-de-chaussée ...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 25·fr
    ...garage et d'un magasin et d'un appartement au dessus. L'Immeuble,...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 24·fr
    ...lissements des fonds et titres appartenant à la Société, en opérer...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 30·fr
    ...ts sociales de 5 dinars l'une, appartenant à Monsieur Mohamed Jema...