Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 6·fr
    ... demande, l'intéressé devra préciser si son état de santé lui rend...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 21·fr
    ... à augmenter sur ses simples décisions le capital social, en une o...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 9·fr
    ...lation peut être retirée par décision du Secrétaire d'État aux Tra...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 28·fr
    ...41, rue des Maltais - TUNIS AVIS AUX ACTIONNAIRES Selon décision...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 30·fr
    ...Il est précisé que ne peuvent prendre part aux enchères, que les p...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 48·fr
    ...HRB 2.025 # CREATION D'UNE SUCCURSALE I — Par décision de géranc...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 23·fr
    ...ifiés, en conséquence de ces décisions. Le Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 16·fr
    ...5) Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 16·fr
    ...ntes épreuves sont fixés par décision du ministre des communicatio...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 14·fr
    ...La vente a été autorisée par décision de M. le Secrétaire d'État a...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 23·fr
    ...765, Série Bis, Case 301, une décision collective a été prise par ...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 5·fr
    ...pour objet de définir et de préciser les droits et obligations des...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 18·fr
    ...Etant précisé que la P. 1 est à préver d'une servitude de passage ...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 22·fr
    ...Suivant décision collective en date à Tunis du 11 juin 1962, enreg...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 24·fr
    ...ion de la partie du capital précisé dans la présente notice. Le F...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 20·fr
    ...— Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 27·fr
    ...Qu'il y a lieu de préciser qu'il s'agit bien d'une location par le...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 11·fr
    ...L'affiche devra en outre préciser pour chaque section, le lieu où ...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 40·fr
    ...s à 2.500.000 Dinars ### A) Décisions : Usant des pouvoirs qui l...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 4·fr
    ...planification et éclairer la décision du Gouvernement. ART. 15. —...