Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 28·fr
    ... Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 32·fr
    ... Banque inscrite le 4 décembre 1969; 2°) Une hypothèque volontair...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 43·fr
    ...N° E-196 ## APPEL D'OFFRES L'Institut National d'Archéologie et ...
  • Annonces Légales·2014 / N°128·page 26·fr
    ...leurs mère Hayet Karray CNI:00019632 leurs parts à l'indivis du fo...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 26·fr
    ...) le 27/12/2018 sous le n°201861961 dépôt n°D276122012, il a été d...
  • Annonces Légales·2023 / N°121·page 13·fr
    ...1196141C Partie saisissante : la Banque Internationale Arabe de T...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 13·fr
    ...e de Ben Arous sous le n° D2994196, deux exemplaires des documents...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 24·fr
    ... Salerno (Italie) le 6 juillet 1965 de nationalité Italienne afin ...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 21·fr
    ...Le Ministre de l'Agriculture, Vu la loi N° 68-13 du 3 juin 1968, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 40·fr
    ...2011W00196FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Par acte Sous se...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 39·fr
    ...Mohamed Ben Moktar numéroté de 196 au 199 pour la totalité de 198 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 34·fr
    ...s le n° 14706105 quittance n° 61965 et dont 2 exemplaires ont été ...
  • Journal Officiel·2007 / N°057·page 17·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 5·fr
    ...Monsieur Yasser Regaya titulaire de la CIN n° 06751969 délivrée le...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 18·fr
    ...e 17 mars 2007 sous le n° D1421196, le capital social a été augmen...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 60·fr
    ... Vu la loi N° 66-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 49·fr
    ...; Vu le décret du 18 décembre 1969, portant institution d'une tax...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 7·fr
    ...e 22/4/2011 sous le numéro 201119693. 2011G02724SRLB1 Constitutio...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 49·fr
    ...168001004, enregistrement n° M019678 dont deux exemplaires ont été...
  • Journal Officiel·2006 / N°015·page 16·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budg...