Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 24·fr
    ...s corporels et incorporels lui appartenant. A cet effet, ils ont ...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 34·fr
    ...merce d'articles de ménage lui appartenant, sis à Tunis à la Hafsi...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 36·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au Jort. 2016P00337DIVD...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 29·fr
    ... chaque étage est composé d'un appartement. 3/- Désignation de l'...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 11·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 30·fr
    ...t le second est constitué de 4 appartements, bien entretenue et en...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 15·fr
    ...février 1967 (Dépôt n° 909) il apparait qu'une société à responsab...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 69·fr
    ...articles Sanitaires et de tous appareils de chauffage. Siège soci...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 8·fr
    ...n Mutuelle Agricole à laquelle appartient le débiteur insolvable -...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 6·fr
    ...es à l'exception des véhicules appartenant à l'État et des véhicul...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 18·fr
    ...n Salah Laourine les parts lui appartenant dans la dite Société. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°027·page 6·fr
    ...circonscription tout soupçon d'apparition de mouches mineuses dans...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 10·fr
    ... Matériel frigorifique divers. Appareils électro-ménagers, rasoirs...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 33·fr
    ...sidence Meriem route de Raoued appartement n° C15 Avenue Fethi Zou...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 41·fr
    ...oyale Hammamet qui comprend 77 appartements et studios en plus des...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 15·fr
    - cas d'un terrain appartenant au promoteur : * le déblocage s'eff...
  • Annonces Légales·2025 / N°012·page 13·fr
    ...L'étage est de 250 m² avec une terrasse qui mène vers deux apparte...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 4·fr
    ...t du titre foncier n° 8.859 et appartenant à M. Simon Nahum. ART....
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 11·fr
    ... 1 mètre de largeur, indiqué d'une façon apparente sur le terrain.
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 22·fr
    ...s » et ses dépendances; 2°) Un appartement de quatre pièces, un bu...