Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 15·fr
    ..., habilité à recevoir les souscriptions à cette augmentation. 4/ A...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 40·fr
    ...4-Description du bien immobilier saisi : La propriété dénommée « ...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 10·fr
    ...- La clôture du registre d'inscription est fixée au 17 novembre 19...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 12·fr
    ...tions, de contentieux, de prescription et de restitution, les même...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 12·fr
    ...ne et sa valeur, une brève description de son état, les nombres de...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 3·fr
    ...ble de déclassement ou de prescription après immatriculation. Tou...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 29·fr
    ...Etat descriptif des immeubles à vendre : — Les deux septième des ...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 30·fr
    ...ritable la déclaration de souscription et de versement reçue par M...
  • Journal Officiel·1983 / N°016·page 18·fr
    ...rt devra être libéré à la souscription. Pour le Conseil d'Adminis...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 21·fr
    ...Une inscription modificative a été portée au registre du commerce....
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 15·fr
    ...— La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 3 déce...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 18·fr
    ...7/ L'inscription du contenu de la présente décision au registre na...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 12·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 10 août 1968 Tu...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 40·fr
    ...rue Belhassine Jrad Tunis Description de l'immeuble : c'est un im...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 7·fr
    ...— L'inscription à l'une de ces deux sessions a lieu trois mois ava...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 12·fr
    ...b) N'observe pas les prescriptions médicales ou s'absente de son d...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 45·fr
    ...opographique du Soukra circonscription «N». Mise à prix : 357 800...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 5·fr
    ... loi et sans observer les prescriptions légales, procède intention...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 4·fr
    ...Description des biens immobiliers saisis : 1) La propriété dénomm...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 38·fr
    ...Le 1er quart lors de la souscription, le reste suivant appel décid...