Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 8·fr
    ...rnorat de Sousse, à compter du 5 mai 1976. Il est mis fin aux fon...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 52·fr
    ...vers l'Est incliné vers le sud 5 m puis vers l'Est 44 m jusqu'au p...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 36·fr
    ...du 6 mars 1995 au 25 mai 1995 : Zaouit Maguez, Saheb Djebel, El Ha...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 26·fr
    ...ohammadia, et ce, à partir du 15 mai 1975. Le siège social de la d...
  • Journal Officiel·1998 / N°095·page 12·fr
    ... investments; Vu l'arrêté du 15 mai 1997, portant extension de la...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 40·fr
    ...ure du coté sud vers l'est 46,55 m puis vers le sud - est 53m puis...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 30·fr
    646 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE, — 22-25 Mai 1963...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 8·fr
    ...aires se trouvant à une distance inférieure ou égale à 25 mètres d...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 2·fr
    ...odifié par la loi N° 58-36 du 15 mars 1958 (24 chaubane 1377); Vu...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 3·fr
    ...2°) La dactylographie d'un texte administratif de 75 mots en 3 min...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 38·fr
    ...la Société SOPROPHA en date du 5 mai 1979, (deuxième résolution) e...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 36·fr
    ...-dessous désigné, signifié le 15 mai 1975 par Maître Abdelwahab Be...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 58·fr
    ... engins d'une superficie de 1785 m². - La partie sud exploité par...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 24·fr
    ...fe du Tribunal de Tunis, le 25 mai 1962, Monsieur Salomon Hayat, c...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 42·fr
    ...er étage d'une superficie de 215 m² dont le sol est couvert par le...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 13·fr
    ...zerte, d'une contenance de 2.385 mètres carrés. Le requérant décl...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 33·fr
    ...395 Monsieur Hassine ben Hadj M'hammed Damak, restaurateur, demeur...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 14·fr
    ...amed Jalal Fodha, à compter du 5 mai 1965 M. Mabrouka bent Ali, à ...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 114·fr
    ...orogée de 15 ans à compter du 15 mars 1966, renouvelable de 15 ans...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 22·fr
    ...- Chambre n° 2 au centre superficie utilisée environ 15 m² plafond...