Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 21·fr
    ...ars à 12.000 Dinars, suivant décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 32·fr
    ...1) — Suivant décision collective des Associés en date du 3 Juin 19...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 27·fr
    ...s en dépendant, et qui sont précisés au dit acte, savoir : - 81, A...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 57·fr
    ...ications étrangères, il est précisé que ces opérations ne donnent ...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 26·fr
    ...ou en tout autre endroit par décision collective des associés. Du...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 4·fr
    ...— met en œuvre les décisions prises par le gouvernement et relativ...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 12·fr
    ...des tiers intéressés que par décision rendue le 16 avril 1953, le ...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 4·fr
    ... chaque gestion, au vu d'un précis des vérifications effectuées et...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 26·fr
    ...peut être affecté suivant la décision de l'Assemblée Générale soit...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 20·fr
    ...boissons a été autorisée par décision de Monsieur le Secrétaire d'...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 36·fr
    ...lement la demande de serment décisive, Condamnant les appelants à ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 37·fr
    ...est confirmé par une lettre précisant les fonctions du travailleur...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 22·fr
    ...Par décision du Gérant le Siège Social est transféré au 9, rue Cha...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 3·fr
    ...l'immeuble cédé par l'État, soucisante, il lui appartiendra de fix...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 8·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présent...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 58·fr
    ...8° Autorisation aux Administrateurs, 9° Précision à l'article 5 d...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 13·fr
    ...butions et notamment celles précisées à l'alinéa précédent au Prés...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 18·fr
    ...dénommée « La Précision Mécanique Arriguib et Roumani » dont le si...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 15·fr
    ...ment et installations étant précisé que l'acquéreur devant y exerc...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 6·fr
    ... a) et b) ci-dessus; il est précisé que dans ces différents cas ég...