Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 7·fr
    ...istre du 20 novembre 1975, autorisant l'établissement de la dériva...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 20·fr
    ...a fixation de la liste des autorisations et des attestations admin...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 16·fr
    ...mment des équipements de désodorisation. Art. 10 - L'unité de raf...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 8·fr
    ...ent au préalable avoir une autorisation de Monsieur le gouverneur....
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 8·fr
    ...La titularisation des agents en cause ne sera prononcée qu'après i...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 31·fr
    ...heures et doit fournir une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 11·fr
    ...— De délivrer les autorisations pour l'exercice des activités comm...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 23·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 15·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 34·fr
    ...sonnes qui auront obtenu l'autorisation du Gouvernorat de Béja - c...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 2·fr
    ...Les stagiaires qui n'ont pas obtenu leur titularisation, sont lice...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 3·fr
    ...ions Indirectes au vu de l'autorisation émanant de la S.T.O.N.I.C....
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 2·fr
    ...ue heure que ce soit, sauf autorisation spéciale, sur une voie pub...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 3·fr
    ... traite des questions de titularisation, de notation, d'avancement...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 30·fr
    ...L'acheteur devra produire une autorisation d'achat du Gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 2·fr
    ...° 76-22 du 4 février 1976, autorisant l'adhésion de la Tunisie au ...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 167·fr
    ... la recherche agricole une autorisation de se présenter devant un ...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 21·fr
    ...Les enchérisseurs doivent être munis d'une autorisation de Monsieu...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 36·fr
    ...Agence National de Valorisation de la Recherche (ANVAR) 43, rue Ca...
  • Journal Officiel·2001 / N°098·page 4·fr
    ...s participations jusqu'à régularisation de la situation. Article ...