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- Journal Officiel·1959 / N°044·page 15·fr...da II 1369); Vu le décret du 15 mai 1952 (26 choubane 1371), rela...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 23·fr...Suivant acte sous seings privés du 15 mars 1960, enregistré à Tuni...
- Journal Officiel·1986 / N°018·page 5·fr...ORTATION Décret n° 86-350 du 15 mars 1986, portant réduction des ...
- Journal Officiel·1973 / N°019·page 26·fr782 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11 - 15 Mai 197...
- Annonces Légales·2010 / N°020·page 33·fr...CHATER Chahir, matricule B7563442805 à compter du 05 mai 2009 - Mr...
- Journal Officiel·1959 / N°003·page 8·fr... douane, est fixée à 1 dinar 075 millimes par quintal net. **ART....
- Journal Officiel·1959 / N°017·page 2·fr...et n° 58-101 du 11 août 1958 (25 modurem 1378), relatif aux indemn...
- Journal Officiel·1966 / N°015·page 115·fr... de la Société « EL-FETH » le 15 mars 1966. Monsieur El-Adjemi EL...
- Journal Officiel·1976 / N°052·page 37·fr...495 m², celle résultant du présent bornage est de : 496 m². L'imm...
- Journal Officiel·1977 / N°002·page 13·fr...al de 10 milliards de lires à 25 milliards de lires. N° B-44 ETA...
- Annonces Légales·2018 / N°040·page 46·fr...e mille cent dix huit dinars 165 millions, ajoutant les frais et h...
- Journal Officiel·1997 / N°101·page 5·fr...ion et suivi, Vu l'arrêté du 15 mai 1996, fixant le plan de mise ...
- Journal Officiel·1960 / N°026·page 14·fr...tidien « Le Petit Matin », du 25 mai 1960. Pour extrait NATAF ET...
- Journal Officiel·1976 / N°019·page 12·fr...4385 m2 environ. Le requérant déclare : Que cette propriété doit...
- Journal Officiel·1976 / N°075·page 13·fr...e d'un texte administratif de 75 mots (durée 3 minutes, coefficien...
- Journal Officiel·1965 / N°034·page 10·fr...29 Juin 1965 Vu le décret du 15 mars 1965 (10 décembre 1936), pré...
- Journal Officiel·1976 / N°067·page 28·fr...nt du présent bornage est de 555 m². L'immeuble se trouve situé à...
- Journal Officiel·1997 / N°025·page 17·fr...Le ministre des communications, Vu la loi n° 71-22 du 25 mai 1971...
- Journal Officiel·1970 / N°031·page 35·fr...tant du présent bornage est de 5 m². L'immeuble se trouve situé à...
- Journal Officiel·1976 / N°032·page 11·fr... Première Instance de Sfax le 25 mars 1976 sous le n° 3494. Pour ...