Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 15·fr
    ...da II 1369); Vu le décret du 15 mai 1952 (26 choubane 1371), rela...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 23·fr
    ...Suivant acte sous seings privés du 15 mars 1960, enregistré à Tuni...
  • Journal Officiel·1986 / N°018·page 5·fr
    ...ORTATION Décret n° 86-350 du 15 mars 1986, portant réduction des ...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 26·fr
    782 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11 - 15 Mai 197...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 33·fr
    ...CHATER Chahir, matricule B7563442805 à compter du 05 mai 2009 - Mr...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 8·fr
    ... douane, est fixée à 1 dinar 075 millimes par quintal net. **ART....
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 2·fr
    ...et n° 58-101 du 11 août 1958 (25 modurem 1378), relatif aux indemn...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 115·fr
    ... de la Société « EL-FETH » le 15 mars 1966. Monsieur El-Adjemi EL...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 37·fr
    ...495 m², celle résultant du présent bornage est de : 496 m². L'imm...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 13·fr
    ...al de 10 milliards de lires à 25 milliards de lires. N° B-44 ETA...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 46·fr
    ...e mille cent dix huit dinars 165 millions, ajoutant les frais et h...
  • Journal Officiel·1997 / N°101·page 5·fr
    ...ion et suivi, Vu l'arrêté du 15 mai 1996, fixant le plan de mise ...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 14·fr
    ...tidien « Le Petit Matin », du 25 mai 1960. Pour extrait NATAF ET...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 12·fr
    ...4385 m2 environ. Le requérant déclare : Que cette propriété doit...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 13·fr
    ...e d'un texte administratif de 75 mots (durée 3 minutes, coefficien...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 10·fr
    ...29 Juin 1965 Vu le décret du 15 mars 1965 (10 décembre 1936), pré...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 28·fr
    ...nt du présent bornage est de 555 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 17·fr
    ...Le ministre des communications, Vu la loi n° 71-22 du 25 mai 1971...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 35·fr
    ...tant du présent bornage est de 5 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 11·fr
    ... Première Instance de Sfax le 25 mars 1976 sous le n° 3494. Pour ...