Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 44·fr
    ...r la valeur des trois portions appartenant au débiteur dans l'imme...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 28·fr
    ... limites Zankat Ghars El Bourg appartenant aux fils de Chikh El Al...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 7·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 8·fr
    ...Est puni de la même peine, tout dirigeant d'une société qui n'appa...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 33·fr
    ... cent (100) parts sociales lui appartenant au profit de 6 personne...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 23·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 8·fr
    ...e Marceschau, les 72 parts lui appartenant dans la société à respo...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 36·fr
    ...'invention de vingt ans pour : Appareil pour le maintien en suspen...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 40·fr
    ... apport d'un fonds de commerce appartenant à Monsieur Orfeo Sébast...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 54·fr
    ...Tunis, cinq cents parts sociales (500 P.) lui appartenant dans la ...
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 4·fr
    ... domicilié à résidence haifa 2 appart 1 M3A Jardin De Carthage - T...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 10·fr
    ...eurs ou producteurs d'énergie, appareils ou autres instruments ser...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 12·fr
    ... de toutes les parts indivises appartenant à Zahreddine El Benna, ...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 25·fr
    ...ominale de 5 dinars l'une, lui appartenant dans la S.A.R.L. Tissfr...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 17·fr
    ...aires, âgés de 40 ans au moins appartenant à un grade immédiatemen...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 9·fr
    ...e candidat n'a pas d'infirmité apparente ou cachée, qu'il est inde...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 30·fr
    ...age des salles et des pièces n'appartenant pas aux étages. ## Net...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 31·fr
    ...lité de ses parts sociales lui appartenant à Mesdames Dhaoudi Solo...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 19·fr
    ...ts, soit parmi les enseignants appartenant à un grade équivalent. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises à l'appartement sis à route Mornag...