Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 11·fr
    ...isant sur le sol, selon le descriptif de l'expert Mohamed Omrane d...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 2·fr
    ...La clôture du registre des inscriptions est fixée au 20 novembre 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 67·fr
    ...Description de l'Immeuble : Il s'agit d'une parcelle de terre clô...
  • Annonces Légales·2009 / N°059·page 38·fr
    ...Description de l'immeuble : Partie de terrain sous forme rectangul...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 13·fr
    ...3) Dans les hôpitaux de circonscription : — 2 D, 500 quel que soi...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 27·fr
    ...5 000 Dinars et ce par la souscription de 200 Nouvelles Actions d...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 6·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 18·fr
    ...est tenu de respecter les prescriptions édictées par l'autorité ma...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 24·fr
    ...onaux, des hôpitaux de circonscription et des groupements de santé...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 4·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 5 août 1963. AR...
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 2·fr
    ...Description de l'immeuble objet de la vente : Parts indivises obje...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 30·fr
    ...quittance n° M023913, n° d'inscription 07201567, Monsieur Brahim B...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 3·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 20·fr
    ...n de la moitié lors de la souscription et pour la seconde moitié e...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 4·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 12·fr
    ...Ces droits doivent être acquittés avant l'inscription à chaque épr...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 31·fr
    ...Dernier délais de souscription le 18-12-2024. Pour les intéressés...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 36·fr
    ...la Cartographie, sis à circonscription Béni Bchir, Délégation et G...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 10·fr
    ...— La clôture de la liste d'inscription est fixée au 19 décembre 19...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 44·fr
    ...Description générale : construction de la SNIT les murs en briques...