Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 65·fr
    ...Il appartient à tout éventuel enchérisseur de produire une autoris...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 11·fr
    ...on demeure subordonnée à l'autorisation du ministre chargé du comm...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 37·fr
    ...MEL BEN HEDI | | BOGDANOVA LARISA | ABDESSALEM | HEMAISSI BECHIR...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 13·fr
    ...Dressé par le déclarant sus-nommé en vertu de l'autorisation de M....
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 17·fr
    ...souscription, à titre de régularisation. Les actionnaires dont l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 27·fr
    ... juin 1973, en vue de la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 5·fr
    ...treprendre des actions de vulgarisation et de sensibilisation conc...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 30·fr
    ...représentant l'agence de vulgarisation et de formation agricoles -...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 14·fr
    ...inistratives relatives aux autorisations délivrées par le ministèr...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 40·fr
    ... obtenir dès à présent une autorisation du Gouverneur de Kairouan....
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 18·fr
    ...rdinaire de la société les autorisations nécessaires pour la régul...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 22·fr
    ...dinaire de la société, les autorisations nécessaires pour la régul...
  • Journal Officiel·1990 / N°032·page 5·fr
    ...eur être accordée qu'après autorisation du ministre des affaires é...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 4·fr
    ...es dates et référence de l'autorisation d'admission et le cas éché...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 9·fr
    ...Le président-directeur général peut, avec l'autorisation du consei...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 12·fr
    ...b) Autorisation d'augmentation du capital L'Assemblée Générale Ex...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 11·fr
    ...ne de nullité, soumise à l'autorisation du tribunal. Art. 76. - S...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 33·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 22·fr
    ...n; 11°) sous réserve de l'autorisation du Ministre de l'Agricultu...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 46·fr
    ...ctionnaires En vertu de l'autorisation du Ministère des Finances ...