...it sur ledit titre en date du 12 avril 1980. Il sera procédé le l...

...du décret susvisé n° 79-289 du 2 avril 1979. La régularisation de...

...onces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 22 avril 2017 N° 48

... la superficie totale est de 0.2 AR et 22 centiare situé à Tbolba ...

...foncier « SIL via IV » N° 92.322 ayant été égarée, tout détenteur ...

...(Priorité du Brevet Hollandais N° 296.971 du 22 août 1963). Cette...

... Hassen Hachich, à compter du 12 août 1966 --- Pour la 1ère clas...

...Besbes Abdesselam à compter du 2 avril 1969 Kchouk Abdelmoumen à c...

...al Immo-bilier de Tunisie, le 22 avril 1976 Monsieur Mahmoud Ben H...

...l de première instance de Sfax 2 ainsi qu'à l'étude de l'avocat po...

...iété Anonyme, siège social 70/72 avenue Habib Bourguiba Tunis et à...

chaussée 22 av des états unis le Belvédère aux bénéficiaires Mr Ab...

...Ferme Atfa II - Périmètre Irrigué de Kalaat Andalous 2022 Ariana. ...

...itoire; Vu la loi n° 88-91 du 2 août 1988 portant création de l'a...

...du fonds de commerce sis au n°42 avenue Hédi Chaker - Le Bardo 200...

... Titulaire de la CIN n° 07622882 a vendu à Mohamed Fawzi Ben Abdel...

...la municipalité de Raoued, le 22 avril 2004 et à la municipalité d...

... - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires – 22 avril 2005

...de d'Economie-Comptable est de 2 ans 6 mois. Cette durée peut-êtr...

...limité à l'est par le lot n° 592 arrondissement D objet du titre f...