51 083 résultats pour ""5 M""
- Journal Officiel·1957 / N°044·page 23·fr...rés et qui est en réalité de 285 mètres carrés. I. — L'immeuble s...
- Journal Officiel·1976 / N°012·page 19·fr...t du présent bornage est de 1285 m². L'immeuble se trouve située ...
- Journal Officiel·1998 / N°005·page 14·fr...sa durée de réalisation est fixée à 15 mois à compter de la fin de...
- Journal Officiel·1964 / N°037·page 32·fr...en date à Tunis du 25 mai 1964 enregistré le 4 juillet même année ...
- Journal Officiel·1974 / N°030·page 47·fr...blié au Journal « Essabar » le 5 mars 1974 sous le N° 7682 et on l...
- Journal Officiel·1985 / N°066·page 14·fr... | — Exposé | 30 minutes | | | — Discussion | 15 minutes | |
- Journal Officiel·1965 / N°004·page 3·fr...'Economie Nationale) avant le 15 mars de chaque année l'état des p...
- Journal Officiel·1974 / N°077·page 18·fr...'une contenance dénoncée de 3695 m² celle résultant du présent bor...
- Journal Officiel·1959 / N°015·page 23·fr...xemplaires ont été déposés, le 5 mars 1959, au Greffe du Tribunal ...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 24·fr...fait à Bizerte, le 26 février 1960, enregistré même ville le 15 ma...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 35·fr...ordinaire en date à Tunis, du 15 mars 1966, enregistrée à la dite ...
- Journal Officiel·1968 / N°010·page 17·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENSE — 1er-5 Mars 1968 231...
- Journal Officiel·1980 / N°023·page 34·fr...Megrine - Sidi Rezig Par acte sous seing privé du 5 mars 1980, en...
- Journal Officiel·1997 / N°050·page 10·fr...ratif, Vu la loi n° 91-22 du 25 mars 1991, relative au prélèvemen...
- Journal Officiel·1972 / N°044·page 32·fr...uisition N° 28.607 déposée le 25 mai 1971 et dont un extrait a été...
- Journal Officiel·1998 / N°036·page 8·fr... Journal Officiel de la République Tunisienne — 5 mai 1998 N° 36
- Journal Officiel·1963 / N°011·page 4·frJOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mars 1963 ART. 3...
- Journal Officiel·1988 / N°082·page 5·fr...2) Une leçon spéciale de 45 minutes après préparation de 4 heures ...
- Journal Officiel·1958 / N°028·page 15·fr...écrits ont été bornés entre le 5 mai et le 8 mai 1953. **Ilot V :...
- Annonces Légales·2006 / N°002·page 25·fr...e sous seing privé en date du 25 mai 2005, enregistré à la recette...