Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 32·fr
    ...erte de 274 m² exploités comme appartements. Il existe au côté No...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 19·fr
    ...II - Pour les candidats appartenant à l'administration : La deman...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 48·fr
    ...à la rue Azouz Rebai impasse 6 appartement n° 12 El Manar 2, insc...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 23·fr
    ...Domicilié à la Résidence Narjess, Bloc B 2, Appartement 12, 2092 M...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 48·fr
    ...e du Koweït résidence Ennakhil appartement 1 Tunis - En sa qualité...
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 12·fr
    ...equel revient aux débiteurs un appartement sis à l'étage composé d...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 12·fr
    ...L'entrepôt qui appartient à la villa, possède deux grandes portes ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 14·fr
    ...Un chemin non empierré et au-delà une propriété appartenant aux co...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 21·fr
    ...Terrain appartenant à la Direction des Domaines; A l'Ouest : le T...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 13·fr
    ...- n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte phy...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 19·fr
    ...sation syndicale à laquelle il appartient ou par un avocat. Dans c...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 36·fr
    ...'invention de vingt ans pour « Appareil d'essai aux tiges à passag...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 33·fr
    ...gasins au rez-de-chaussée et 4 appartements au premier étage. ###...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 31·fr
    ...Terrain appartenant à la Commune de Djerba et le T. 284.057 Au Su...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 13·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparantes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 72·fr
    ...de la date de la consolidation apparente de la blessure ou la guér...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 5·fr
    ...t les sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 48·fr
    ...Toutes les parts indivises (1257 parts) appartenant au débitrice, ...
  • Journal Officiel·1971 / N°014·page 10·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 31·fr
    ... un procédé de vendange par égrappage des raisins consiste à commu...