Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2010 / N°111·page 34·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 85,1875 m² dans la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 3·fr
    ....000 Dinars) divisés en 15000 parts sociales de 10,000 D chacune. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 4·fr
    ...150.000 dinars divisé en 15 000 parts sociales d'une valeur nomina...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 41·fr
    ...cié ; la souscription des 306 parts nouvelles numérotées de 1225 à...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 5·fr
    ...20 000 Dinars divisés en 2000 parts de 10 DT/part. Objet social :...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 28·fr
    ...Toutes les parts indivises dans tout l'immeuble sis au num 38 rue ...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 12·fr
    ...Nour Holding, huit cent (800) parts sociales lui appartenant dans ...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 10·fr
    ...5.000 Dinars divisé en 500 parts de 10 dinars chacune Objet : Com...
  • Annonces Légales·2004 / N°058·page 15·fr
    ...Société Tunisienne des Arts du Bois (S.T.A.B). Siège social : 2, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 31·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant au débiteur dans la proprié...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 10·fr
    ...Il est fixé à Trois mille dinars (3.000.000 D) divisé en 300 parts...
  • Annonces Légales·2013 / N°127·page 20·fr
    ...tant est supérieur aux trois quarts de l'augmentation décidée. Su...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 29·fr
    ...- D'approuver le contrat de cession des parts sociales, - Accepter...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 9·fr
    ...inars par l'annulation de 120 parts sociales et le remboursement d...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 44·fr
    ...00D par la création de 45.000 parts nouvelles de 10D chacune, enti...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 43·fr
    ...eurant avec le requérant, par parts égales entr'eux. c) Qu'elle n'...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 9·fr
    ...Fixé à 1.000 Dinars divisé en 100 parts de 10 Dinars chacune sousc...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 29·fr
    ...Mille six cents dinars (1.600 dinars) repartis en seize (16) parts...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 24·fr
    ...100.000 D, divisé en 1.000 parts de 100, chacune. Durée : 90 ans ...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 17·fr
    L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...