Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 31·fr
    ...lus, investi des pouvoirs de décision les plus élandus pour agir a...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 14·fr
    ...Tunis, 21.399 AUGMENTATION DU CAPITAL Par une décision extraordi...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 15·fr
    ...Suivant décision de l'Assemblée Générale Ordinaire du 15 mai 1959,...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 3·fr
    ...tions seront délivrées sont précisées par arrêté du Sous-Secrétair...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 17·fr
    ...i suit la notification de la décision de recrutement, entraine de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 11·fr
    ...tal ou partiel, contre toute décision du tribunal arbitral. Si el...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 24·fr
    ...# NOMINATION DE GERANTS Par décision collective en date du 30 aoû...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 3·fr
    ...La Société s'inspirera, dans toutes ses décisions, des disposition...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 12·fr
    ...levée de saisie-exécution ou décision de justice, autorisant le dé...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 27·fr
    ...rue Trouja susdite, et que les clients précisés ont l'intention de...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 13·fr
    ... d'oliviers dispersés, plus précisément indiqués au cahier des cha...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 4·fr
    ...port multimodal une réserve précisant ces inexactitudes, la raison...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 46·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la commission de révision...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 15·fr
    ...Décision N° 841/6 Étude de Maître HADI TLIU, Avocat à la Cour de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 5·fr
    ...ternationale de justice pour décision. Si dans les six mois qui su...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 2·fr
    ...Il est chargé d'exécuter les décisions du Comité de Direction et d...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 27·fr
    ...a réalisation définitive des décisions faisant l'objet de la premi...
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 6·fr
    ...La déclaration doit préciser clairement le lieu de stationnement d...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 3·fr
    ...6) Les terrains ayant fait l'objet d'une décision d'immatriculatio...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 30·fr
    ...7) Circoncision d'un fils du travailleur : 1 jour ouvrable. Les b...