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- Journal Officiel·1977 / N°009·page 2·fr...- La dactylographie d'un texte administratif de 75 mois en 3 minut...
- Journal Officiel·1988 / N°014·page 43·fr...complétant la loi n° 58-36 du 15 mars 1958, relative à l'exercice ...
- Journal Officiel·1964 / N°007·page 16·fr... à l'adjudication le mercredi 25 mars 1964 à neuf heures du matin,...
- Journal Officiel·1974 / N°044·page 18·fr...r Skander Guiga, à compter du 15 mars 1974 Pour le 8ème échelon :...
- Journal Officiel·1999 / N°016·page 10·fr...f, Vu le décret n° 96-519 du 25 mars 1996, portant refonte de la ...
- Journal Officiel·1958 / N°060·page 18·fr...Un jardin fruitier de 15 marjaà environ, sis à Sfax, route Sidi Ma...
- Journal Officiel·1962 / N°060·page 25·fr... d'une contenance dénoncée de 15 mètres carrés, celle résultant du...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 40·fr...d'une contenance dénoncée de 135 m² celle résultant du présent dos...
- Journal Officiel·1988 / N°018·page 14·fr... Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 mars 1988 N° 18
- Journal Officiel·1963 / N°019·page 31·fr...nt du présent bornage est de 345 m². L'immeuble se trouve situé à...
- Journal Officiel·1967 / N°037·page 3·fr...67 Hédi El Harbi, à compter du 5 mars 1967 Mohsen El Frini, à comp...
- Journal Officiel·1971 / N°018·page 35·fr...— D'une décision collective en date du 15 mars 1962, enregistrée à...
- Journal Officiel·1976 / N°006·page 34·fr...t du présent bornage est de 8375 m². L'immeuble se trouve situé c...
- Annonces Légales·2010 / N°120·page 43·fr...ilette de la surface bâtie de 35 m². L'immeuble est équipé de l'ea...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 3·fr...e de Djemmal; Vu l'arrêté du 25 mars 1960 (27 remades 1379), appr...
- Journal Officiel·1977 / N°021·page 25·fr...1005 m2. L'immeuble se trouve situé à Téboulba, conformément aux ...
- Journal Officiel·1981 / N°072·page 17·fr...Mohamed El Gaâbi d'une superficie de 1924,65 m² complantée de 97 p...
- Journal Officiel·1963 / N°033·page 22·fr...734 Case 555 M. Giaramidaro Vito a vendu son fonds de commerce de ...
- Journal Officiel·1964 / N°005·page 17·fr...d'une contenance dénoncée de 565 m², celle résultant du bornage es...