Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 47·fr
    ...ures et dérivés au détail, lui appartenant et exploité à Tunis 36,...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 21·fr
    ...Article 3 Dans tous les cas où il n'apparaît pas certain que la p...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 16·fr
    ... propriétaire de la part ayant appartenu à cette dernière à l'indi...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 24·fr
    ...Khaiereddine Bacha, 1er étage, appartement N° 1, Tunis. 3) L'avoc...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 18·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 18·fr
    ...ed Salah Kerkeni 800 parts lui appartenant dans la Société à Respo...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 73·fr
    ... cession de toutes les actions appartenant à Monsieur Tahar Chriti...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 39·fr
    ...s autres parties des immeubles appartenant aux tiers. Sur cette pa...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 57·fr
    ...(2991) lui appartenant dans la dite Société, et représentant 45,5%...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 44·fr
    ...lité des 25 parts sociales lui appartenant dans la S.A.R.L. du Caf...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 25·fr
    ...un chemin et une terre appartenant aux héritiers Fatouma Béchiou e...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 5·fr
    ...es personnes autres que celles appartenant à l'organe chargé de le...
  • Journal Officiel·2004 / N°031·page 9·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 26·fr
    ...ale de 500 Millime, l'une, lui appartenant dans la S.A.R.L. « Cent...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 8·fr
    ...Deux membres appartenant au corps enseignant de l'Université désig...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 21·fr
    ...n apport de fonds de commerce, appartenant à l'un des actionnaires...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 42·fr
    ...Sa partie complémentaire appartenant à Mme Chérifa Soeur de la par...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 3·fr
    ...ation ou de l'organisme auquel appartient l'agent. Pour le person...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 12·fr
    ...| | Machines et appareils fixes ou mobiles de lavage, d'extractio...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 19·fr
    ...ques de fabrique de chaussures appartenant à la Société susnommée....