Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2013 / N°108·page 35·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit de deux parts de total de huit neu...
  • Annonces Légales·2016 / N°095·page 14·fr
    ...3) Accorder les cession des parts entre les associes. 2016T02405S...
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 21·fr
    ...e trois cent vingt-cinq (325) parts sociales nouvelles de dix dina...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 16·fr
    ...loitation d'un avion et leurs parts relatives, - Recettes moyennes...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 39·fr
    ... 10.000 dinars divisé en 1000 parts sociales de 10 dinars chacune ...
  • Annonces Légales·2004 / N°138·page 10·fr
    ...Et suivant deux actes de cession des parts sociales, enregistrés l...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 51·fr
    ...7.000 D., 000 Il est divisé en 1.400 parts de 5 Dinars chacune et...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 10·fr
    ...10.000 dinars divisés en 1000 parts de 10 dinars chacune. Dénomin...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 19·fr
    ... de 3000 dinars divisé en 300 parts de 10 dinars chacune ayant pou...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 24·fr
    ...- La répartition des parts sociales anciennes entre associés à rai...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 190/748 revenant à titre de p...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 33·fr
    ...inars par la création de 4200 parts nouvelles. - La modification d...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 29·fr
    ...- 1/ Cession des parts - 2/ Démission du gérant et nomination de M...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 28·fr
    ... UMGT qui a vendue toutes ses parts à Mr Mohamed Faouzi Moalla et ...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 47·fr
    ...par suite de souscription des parts nouvelles par les adhérents. 2...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 22·fr
    ...150.000 dinars divisé en 15.000 parts de 10 dinars chacune - Durée...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 14·fr
    ...4 900 000 Dinars, divisé en 490000 Parts de 10 dinars chacune. Siè...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 66·fr
    ...- Répartition aux différents ayants - droit des parts sociales rev...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 13·fr
    ...**Immeubles saisis :** 1) 870 parts du titre foncier 76184 Tunis ...
  • Annonces Légales·2025 / N°155·page 10·fr
    ...Quotes-parts dans le titre foncier n°47796 Nabeul ("Al-Madhmouna 3...