Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2009 / N°114·page 14·fr
    ...t obtenir au préalable une autorisation de Monsieur le Gouverneur....
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 26·fr
    ... de mise en bocaux et de pasteurisation à 80°C. Le présent avis f...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 39·fr
    ...Aucune absence ne sera tolérée sans autorisation préalable de l'em...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 9·fr
    ...- un examen professionnel pour la titularisation des agents tempor...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 54·fr
    ...Les étrangers devant obtenir l'autorisation du gouverneur. 201640...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 13·fr
    ...Pour les étrangers ils doivent en outre avoir l'autorisation préal...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 14·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 16·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 22·fr
    ...Seuls ceux qui sont détenus de l'autorisation de Monsieur le Gouve...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 7·fr
    ...Cette clause ou autorisation devra déterminer l'enveloppe globale ...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 24·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation prescrite par le décret du...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 28·fr
    ...tuts, et se référant à une autorisation du Conseil National du Cré...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 39·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation du Gouverneur de Tunis et ...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 3·fr
    ...tion, - le changement sans autorisation expresse et préalable de l...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 22·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 14·fr
    ...ésenter à cet examen, sauf autorisation spéciale accordée par le D...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 21·fr
    ...doivent en plus produire l'autorisation préalable de monsieur le g...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 19·fr
    ... 1943 et qu'ils ont obtenu autorisation de Monsieur le Président d...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 5·fr
    ..., loués ou prêtés, qu'avec autorisation des Autorités Compétentes....
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 25·fr
    ...Pour les étrangers, ils doivent se munir des autorisations exigées...