Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 34·fr
    ...ndouk El Houri et actuellement appartenant à Herbeg, et à l'Ouest,...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 35·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant destiné à l'exploitatio...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 13·fr
    ...mative de 5397m² composé de 46 appartements S+1- 8+2 et 5+3 et le ...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 5·fr
    ... troisième «Al Izdihar» et qui appartient à Monsieur Mohamed Ben B...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 17·fr
    ...il appert que le droit au bail appartenant à Madame Nicolas Zuccar...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 49·fr
    ...La parcelle comprend également un puits profond sans eau apparemme...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 10·fr
    ... immeubles et autres biens lui appartenant - les dépenses d'acquis...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 4·fr
    ...Toutefois, s'ils appartiennent à l'Administration en qualité de fo...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 11·fr
    ...Ces tarifs doivent être affichés de façon apparente dans chaque vé...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 16·fr
    ...ions et de tout autre obstacle apparaissant dangereux pour la circ...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 33·fr
    ...eigne «Quincaillerie Moderne», appartenant à la « Société Quincail...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 13·fr
    ...ssen Ben Salem Ferjani Imm (M) Appartement 318 El Hadika 1 Cité Et...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 10·fr
    ...relatif à la classe à laquelle appartient l'assuré. Le coefficien...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 2·fr
    ...ires ayant un grade équivalent appartenant au corps des ingénieurs...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 7·fr
    ...Arada (Gouvernorat de Béja) et appartenant à l'agriculteur françai...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 14·fr
    ...Parcelle de terre appartenant à Hamda El Meriah. A l'Est : Terre d...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 46·fr
    ...La bâtisse est une villa de deux étages dont le premier appartient...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 24·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant inscrit au registre de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 26·fr
    ... totalité du fonds de commerce appartenant à l'immeuble sis Rue Is...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 29·fr
    ... superficie de 500 m² environ, appartenant au sieur Mabrouk ben Ah...