Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 24·fr
    ...ssistance judiciaire suivant décision du bureau de Tunis du 30 mai...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 32·fr
    ...sevelt, et transférable, par décision extraordinaire des associés....
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 4·fr
    ...Le secrétaire général peut déléguer par décision à un ou plusieurs...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 47·fr
    ...orogation ou dissolution par décision de l'Assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 34·fr
    ...nner aux administrateurs; — Décision à prendre relativement au co...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 73·fr
    ...lités légales à la suite des décisions prises. Le Conseil. N° 95...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 14·fr
    ...la SCAT ou bénéficiant d'une décision d'avantages fiscaux. - à l'o...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 2·fr
    ...« Les décisions par lesquelles... sont insérées au Journal Officie...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 14·fr
    ...lima, fils de feu Ammar ben Bricis ben Houimel En-Nefzi. A la dat...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 21·fr
    ...Appointements du gérant fixés par décision collective des associés...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 4·fr
    ...— Les cahiers des charges précisent les conditions dans lesquelles...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 35·fr
    ...omination de Gérant Suivant décision collective des associés en d...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 2·fr
    ...2233 NOMINATION du Président-Décisional de l'Ethique des Ports Aur...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 18·fr
    ...Il appert d'une décision prise par l'Assemblée Générale Extraordin...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 14·fr
    ...— Deux exemplaires de la Décision Collective précitée ont été dépo...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 2·fr
    ... précédent feront l'objet de décisions conjointes des Ministres de...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 21·fr
    ...icipée ou de prorogation par décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 18·fr
    ...cès-verbal des débats et des décisions prises. Le procès-verbal es...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 26·fr
    ... l'assistance Judiciaire par décision N° 3032 en date du 3 avril 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 31·fr
    ...Prépare les dossiers et les soumet pour décision à la Direction gé...